Les catastrophes naturelles et les conflits armés sont des situations répertoriées parmi les nombreux dispositifs actuels de gestion de crise, encadrés par le Code de la sécurité intérieure. Ces situations malheureuses ne sont jamais sans impacts sur l’architecture et le patrimoine.
Dès 1952, les dispositions des plans ORSEC (Organisation de la Réponse de SEcurité Civile) avaient été créés par une instruction ministérielle, sur la base des premières organisations inter-services de défenses passives mises en place à la fin des années trente et préfiguraient la gestion moderne des crises. En 1987, une première loi relative à la sécurité civile a fait évoluer ces dispositifs qui ont été depuis régulièrement améliorés par voie législative. En 2004, une nouvelle loi, dite de modernisation de la sécurité civile, introduit plus largement le rôle des citoyens et assouplit la mise en place des dispositifs de gestion de crise afin de faciliter leurs déclenchements.
Une nouvelle étape est franchie en 2014 avec la prise en compte de la sauvegarde des biens culturels qui apparaît alors dans les décrets d’applications d’une ordonnance de mars 2012. Ces enrichissements permanents ne sont pas sans incidence pour les services publics, notamment pour ceux qui sont en charge des biens culturels, auxquels s’impose la mise en place de recensements hiérarchisés et d’organisations particulières. Le caractère réglementaire de cette obligation de sauvegarde constitue de fait un levier important d’accélération, notamment pour la réalisation des plans de sauvegarde (PSBC). Le plan « sécurité-cathédrales » en est un autre exemple au niveau national.
Cependant, par le passé, tandis qu’il n’y avait pas encore d’organisation précise ou de dispositions réglementaires pour cadrer ou favoriser des interventions de sauvegarde en cas de crise, les États, la société civile, des ONG, des associations et différentes organisations plus spontanées ont su mettre en œuvre des dispositifs d’anticipation, de préservation ou de sauvetage pour protéger les monuments et les bâtiments les plus emblématiques de notre patrimoine et assurer ainsi la transmission de ces richesses aux générations futures.
Les deux conflits mondiaux du XXe siècle, d’autres plus récents, des catastrophes naturelles tels que les séismes ou les inondations permettent de rendre compte de l’énergie considérable déployée dans ce domaine par l’ensemble des acteurs concernés.
Enfin, sans qu’il y ait de circonstance impliquant une urgence d’intervention, diverses actions sont entreprises, d’ailleurs avec ou sans logique d’adaptation pour intégrer les problématiques de préservation du patrimoine face aux risques. La prévention et la mise en œuvre de règles de protection dans les documents d’urbanisme (notamment face aux problématiques de submersion et aux zones inondables), permet d’anticiper les risques. L’intégration de ces problématiques dans les PSMV en est une application.
Ce numéro propose d’explorer les différentes facettes de ce domaine au travers d’exemples variés mais aussi d’analyser l’évolution des doctrines et des modes d’intervention en la matière.
